Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) AMIEL ELECTRONIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMIEL ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIEL ELECTRONIX domicilié(e) Z.I. 41, Rue des Frères Lumière,83310 COGOLIN (dossier no 2227871) - 83310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 809 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2227871) - 75008 - France.
La marque AMIEL ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIEL ELECTRONIX, Société Anonyme - Z.I. 41, Rue des Frères Lumière,83310 COGOLIN (dossier no 2227871) - 83310 - France - SIREN 619809320
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2227871) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 15 mars 2000 - Changement de dénomination n°297104 - Publication au BOPI 2000-03-15
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227871 - Publication au BOPI 2002-09-18
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
-Appareils et instruments électroniques et informatiques pour le conditionnement, la distribution et la gestion de la monnaie et des billets de banque. -Tirelires non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, non compris dans d'autres classes. -jeux et jouets. -Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisse de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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